Séances du conseil municipal

Procès verbaux 2011

    11 - 2012 - PV- Séance ordinaire du 6 août 2012


    Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Chesterville

     
     
    Séance ordinaire du conseil municipal de Chesterville tenue le 6 août 2012 à la salle du conseil de l’école Saint-Paul à 19h04.
     
    Sont présents ; M Denis Leclerc, M Antony Ramsay, M Martin Gagnon et Mme Maryse Beauchesne,.  La séance a été présidée par monsieur le maire ; Louis Lafleur.
     
    Également présent, M.René Bougie, directeur général
     
     
    2012-08-763                   Lecture et adoption de l’ordre du jour
     
    Suite au retrait du point 30 portant sur l’école L’Eau Vive, sur proposition de Mme Maryse Beauchesne, appuyé par M.Denis Leclerc, il est résolu à l’unanimité des conseillers  d’adopter l’ordre du jour.
     
    2012-08-764                   Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 3 juillet 2012
     
    Sur proposition de M.Denis Leclerc et appuyée par M.Antony Ramsay, il est résolu à l’unanimité des conseillers que la secrétaire soit dispensée de la lecture du dit procès-verbal et que celui-ci soit adopté à l’unanimité des conseillers.
     
     
    2012-08-765                   Questions du public portant sur les points à l’ordre du jour
     
    Il n’y a eu aucune question du public
     
    2012-08-766                   Adoption des comptes à payer par la municipalité
     
    Suite à la lecture des comptes à payer, il a été demandé de retenir le chèque de la Sablière afin de vérifier la qualité des matériaux reçus. De plus, il a été demandé d’aviser la Voirie d’utiliser la génératrice du service des incendies si cela était possible.
     
    Sur proposition de M Martin Gagnon et appuyé par M Antony Ramsay, la liste est acceptée suite à ces recommandations à l’unanimité des conseillers
     
     
     
    2012-08-767                   Dépôt de la liste des comptes déjà payés par Accès D
     
    La liste des comptes déjà payés par AccèsD du mois de juillet 2012 de la municipalité de Chesterville est soumise aux membres du conseil municipal. 
     
    2012-08-768                   Dépôt du rapport du maire
     
    M le maire Louis Lafleur fait rapport oralement de ces activités pour le mois de juillet 2012.
     
    2012-08-769                   Dépôt du rapport d’activité du directeur général
     
                                           M.René Bougie fait le dépôt du rapport des activités du directeur général du mois de juillet
     
    2012-08-770                   Dépôt du rapport d’activité de l’inspecteur en bâtiment
     
                                           M.René Bougie fait le dépôt du rapport des activités de l’inspecteur en bâtiment du mois de juillet 2012
     
     
    2012-08-770                   Affectation budgétaire pour la bibliothèque
    Sur proposition de Mme Maryse Beauchesne, appuyé par M.Denis Leclerc, il est résolu d’accorder l’affectation budgétaire pour la bibliothèque de 809,98$ +taxes+installation pour l’achat d’un ordinateur et d’une imprimante à reçus.
     
     
    2012-08-771                   Résolution pour l’inscription au congrès de la FQM
    Sur proposition de M.Martin Gagnon, appuyé par M.Antony Ramsay, il est résolu d’inscrire M. René Bougie et M.Louis Lafleur au congrès de la FQM
     
    2012-08-772                   Résolution pour l’inscription à des formations
    Sur proposition de Mme Maryse Beauchesne, appuyé par M.Antony Ramsay, il est résolu de permettre l’inscription à la formation intitulé « la direction générale d’une municipalité » au directeur général.
     
    2012-08-773                   Avis de motion pour le règlement portant sur les frais de déplacement des élus municipaux, des employés municipaux et des représentants de comité de la municipalité
    Sur proposition de M.Martin Gagnon est déposé l’avis de motion,
     
    2012-08-774                   Résolution pour les vacances du DG (du 13 août pm au 17 août)
    Sur proposition de M.Antony Ramsay, appuyé par Mme Maryse Beauchesne, il est résolu d’accorder au directeur général des vacances du 13 août au 17 août.
     
    2012-08-775                   Résolution de la téléphonie mobile
    Sur proposition de M.Martin Gagnon, appuyé par M.Denis Leclerc, il est résolu de verser mensuellement au directeur général et au directeur administratif du service des incendies une somme de 50 dollars chacun, par mois pour leur permettre de payer en partie leur service de téléphonie mobile afin d’assumer leur fonction.
     
    2012-08-776                   Résolution pour distribution des bacs bruns
     
    Considérant que le prix pour la distribution de 35 bacs n’est plus le même que celui qui avait été communiqué au conseil municipal par le passé,
    Sur proposition de Mme Maryse Beauchesne, appuyé par M.Denis Leclerc, il est résolu de faire distribuer au porte à porte les bacs par nos employés municipaux. Ce faisant, Gesterra devra venir porter l’ensemble des bacs à distribuer au garage municipal.
     
    2012-08-777                   Résolution pour le ménage
    Sur proposition de M.Antony Ramsay, appuyé par M.Denis Leclerc, il est résolu d’engager Mme. Comtois pour effectuer le ménage dans la salle du conseil et dans le bureau municipal au prix proposé par Mme Comtois lors de sa rencontre avec le directeur général au cours du mois de juillet. Le conseil municipal délègue au directeur général le pouvoir de faire appel aux services de Mme Comtois lorsque la situation lui semble l’exiger.
     
    2012-08-778                   Résolution pour le financement des règlements d’emprunt
    Sur proposition de M.Antony Ramsay, appuyé par M.Martin Gagnon, il est résolu d’opter pour l’inclusion des frais de crédit dans le financement à long terme des règlements 151 et 152.
     
    2012-08-779                   Résolution pour versement d’une subvention à M. Daniel Dubuc pour soutenir l’accompagnement de leur enfant (520,00$)
     
    Considérant que M.Dubuc, avec la collaboration de la municipalité, ont appliqué à un programme de subvention de Loisir Sport Centre-du-Québec
    Considérant que la municipalité à reçu ladite subvention
    Sur proposition de M.Denis Leclerc, appuyé par Mme Maryse Beauchesne, il est résolu de verser à M.Daniel Dubuc la somme de 520$ pour l’accompagnement de son enfant.
     
    2012-08-780                   Résolution pour les éclairages Dell
    Sur proposition de M.Denis Leclerc, appuyé par M. Antony Ramsay, il est résolu d’acheter 10 lumières Dell afin d’être admissible à la subvention d’Hydro-Québec.
     
    2012-08-781                   Résolution pour la signalisation lors de la ballade gourmande
    Sur proposition de Mme Maryse Beauchesne, appuyé par M. Martin Gagnon, il est résolu d’accepter la présence de signalisation particulière pour l’activité intitulé « ballade gourmande ».
     
    2012-08-782                   Résolution pour l’archivage (en décembre)
    Sur proposition de Mme Maryse Beauchesne, appuyé par M. Antony Ramsay, il est résolu d’engager un archiviste afin de terminer le travail de classification qui avait été initié par ce dernier.
     
    2012-08-783                   Nomination d’un nouveau membre au C.C.U
    Sur proposition de Mme Maryse Beauchesne, appuyé par  M.Denis Leclerc, il est résolu de nommer M. Antony Ramsay en titre de citoyen comme membre du comité consultatif sur l’urbanisme.
     
    2012-08-784                   Nomination du répondant de la bibliothèque
    Sur proposition de M.Martin Gagnon, appuyé par Mme Maryse Beauchesne, il est résolu de nommé le directeur général de la municipalité comme répondant de la bibliothèque de Chesterville auprès des divers intervenants, tout particulièrement auprès du CRSBP CQLM.
     
    2012-08-785                   Résolution pour autoriser le DG à siéger au CDE
    Sur proposition de M.Denis Leclerc, appuyé par M. Antony Ramsay, il est résolu d’autoriser le directeur général à siéger au comité de développement économique de Chesterville.
     
    2012-08-786                   Point pour accorder une subvention à Val-Chester
    Sur proposition de M.Martin Gagnon, appuyé par M.Denis Leclerc, il est résolu d’accorder une subvention de 4500$ au groupe JAPA, communément appelé Val-Chester.
    En échange de cette subvention, le groupe JAPA s’engage à fournir un accès gratuit à son site pour l’ensemble des citoyens de Chesterville.
    De plus, il s’engage, avec cet argent, à améliorer ses sentiers et à ensemencer du poisson dans sa portion de la rivière.
    Le versement du chèque de cette subvention est toutefois conditionnel au paiement complet des arrérages que le Groupe JAPA (et ses propriétaires et actionnaires) ont envers la municipalité, y compris les taxes foncières et les droits de mutation. 
     
    2012-08-787                   Point pour recherche de drapeaux pour la salle du conseil (4 mats et 1 drapeau Qc, 1 Canada et un de la municipalité
    Sur proposition de M.Antony Ramsay, appuyé par Mme Maryse Beauchesne, il est résolu de mandater le directeur général pour s’informer des prix relatifs à ce type d’achat.
     
    2012-08-788                   Point sur évaluation du garage
    Aucune décision n’a été prise ici. Toutefois, le conseil municipal a demandé que les employés municipaux leur soumettent des scénarios quant à ce dossier.
     
    2012-08-789                   Point sur média local d’information
    Sur proposition de Mme Maryse Beauchesne, appuyé par M. Antony Ramsay, il est résolu d’appuyer le projet du « Chesterville en bref » et de payer pour son intégration au babillard.
     
    2012-08-790                   Point sur le taux d’intérêt de la municipalité
    Aucune décision n’a été prise ici. Le taux d’intérêt demeurera inchangé.
     
    2012-08-791                   Point route du relais
    Aucune décision n’a été prise ici.
     
    2012-08-792                   Point subvention PIQM volet 1.5 et TECQ
    Aucune décision n’a été prise ici.
     
    2012-08-793                   Point procédure de mise en œuvre de la politique familiale
    Sur proposition de Mme Maryse Beauchesne, appuyé par M.Denis Leclerc, il est résolu de mandater le directeur général afin de mettre en œuvre un plan de consultation publique visant l’atteinte des objectifs de la politique familiale.
     
    2012-08-794                   Point sur les tables à langer
    Sur proposition de M.Denis Leclerc, appuyé par M.Antony Ramsay, il est résolu d’acheter une table à langer chez Lalema et de l’installer dans les toilettes du terrain de jeux.
     
    2012-08-795                   Point sur le site web
    Aucune décision n’a été prise ici.
     
    2012-08-796                   Point bordure chemin du Faubourg
    Aucune décision n’a été prise ici.
     
    2012-08-797                   Point de la lettre pour les vacances des pompiers
    Aucune décision n’a été prise ici.
     
    2012-08-798                   Question du public
    Aucune question n’a été posée
     
    2012-08-799                   Varia
    Dans le point varia, il y a eu le dépôt du rapport du directeur des incendies.
     
    Ensuite, M.Denis Leclerc a été nommé 1er substitut pour la Régie des Hameaux tandis que M.Martin Gagnon a été nommé comme 2ème substitut pour représenter la municipalité au sein de cette organisation.
     
    Finalement, le problème du « trou d’homme » sur plaisance a été soulevé et le nettoyage du lac des pompiers a été mentionné.
     
    2012-08-800                   À 21h24, sur proposition de M.Martin Gagnon, l’agenda étant épuisé, la séance est levé.
     
     
     
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                                           M. Louis Lafleur                M. René Bougie
                                           Maire                                  Directeur général