Séances du conseil municipal

Procès verbaux 2011

    05-2011- PV Séance Ordinaire du 3 Mai


    Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la  Municipalité de Chesterville

     
     
    Séance ordinaire du conseil municipal de Chesterville tenue le 3 mai 2011 à la salle du conseil de l’école Saint-Paul à 19h10.
     
    Sont Présents ; M. Denis Leclerc, Mme Maryse Beauchesne, Mme Micheline Vaillancourt, sous la présidence du maire M. Louis Lafleur.
     
    Également présente, madame Lise Setlakwe, directrice générale par intérim de la municipalité.
     
     
    2011-05-340                   Lecture et adoption de l’ordre du jour
     
    Sur proposition de madame Maryse Beauchesne, appuyé par madame Micheline Vaillancourt, il est résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour tel que présenté.
     
     
    2011-05-341                   Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 4 avril 2011
     
    La directrice générale a fait parvenir, à tous les membres du conseil, une copie du procès-verbal de la séance du 4 avril  2011.
     
    Sur proposition de madame Micheline Vaillancourt et appuyée par madame Maryse Beauchesne, il est résolu à l’unanimité des conseillers que la directrice soit dispensée de la lecture du dit procès-verbal et que celui-ci soit adopté.
     
     
    2011-05-342                   Questions du public portant sur les points à l’ordre du jour
     
    À 7 h 25 vient la période de questions portant sur les points de l’ordre du jour.  Il n’y a pas de public présent.
     
     
    2011-05-343                   Dépôt du rapport financier de la municipalité au 31 décembre 2011
     
    M Serge Leblanc, comptable contracté par la municipalité, dépose le rapport financier de la municipalité au 31 décembre 2011.
     
    Sur proposition de madame Micheline Vaillancourt et appuyée par madame Maryse Beauchesne, le rapport financier est accepté à l’unanimité des conseillers.
     
     
     
     
    2011-05-344                   Dépôt du rapport des activités de fonctionnement au 30 avril 2011
     
    La directrice générale par intérim, madame Lise Setlakwe, dépose le rapport des activités du fonctionnement de la municipalité au 30 avril 2011.
     
    Sur proposition de madame Maryse Beauchesne et appuyé par monsieur Denis Leclerc, le rapport des activités est accepté à l’unanimité des conseillers.
     
     
    2011-05-345                   Dépôt de la liste des comptes déjà payés par Accès D
     
    La liste des comptes déjà payés par AccèsD du mois d’avril 2011 de la municipalité de Chesterville est soumise aux membres du conseil municipal. 
     
     
    2011-05-346                   Dépôt de la liste des comptes à payer par la municipalité
     
    La liste des comptes à payer du mois d’avril 2011 de la municipalité de Chesterville totalisant une somme de 109 303.66 $ est soumise aux membres du conseil municipal. 
     
    Sur proposition de madame Micheline Vaillancourt et appuyée par madame Maryse Beauchesne, ladite liste est acceptée à l’unanimité des conseillers.
     
     
    2011-05-347                   Demande d’appui de la municipalité de Notre-Dame de Ham
     
                                           Considérant le projet présenté par la municipalité de Notre Dame de Ham en collaboration avec la Corporation de gestion des Rivières des Bois Francs ;
     
                                           Considérant que ce projet a des retombés positives sur notre municipalité ;
     
    Sur proposition de monsieur Denis Leclerc et appuyée par madame Micheline Vaillancourt, il est résolu à l’unanimité des conseillers d’appuyer la demande de la municipalité de Notre Dame de Ham et de s’engager à leur remettre une somme de 2,000.00 $ perçu à même notre part du pacte rurale.
     
     
    2011-05-348                   Adoption du règlement G-100
     
                                           Attendu que, le Conseil a déjà adopté divers règlements relatifs aux affaires de la municipalité ;
     
     
                                           Attendu qu’il y a lieu de refondre certains règlements déjà en vigueur ;
     
                                           Attendu qu’un avis de motion de la présentation de ce règlement a régulièrement été donné à l’occasion de la session ordinaire du 4 avril 2011 portant le numéro de résolution 2011-04-338 ;
     
    Par conséquent, sur proposition de madame Micheline Vaillancourt et appuyé par monsieur Denis Leclerc, il est résolu à l’unanimité des conseillers qu’un règlement portant le numéro G-100 soit adopté.
     
     
    2011-05-349                   Parrainage du cocktail d’ouverture du Symposium
                                          
                                           Sur proposition de monsieur Denis Leclerc et appuyée par madame Maryse Beauchesne, il est accepté à l’unanimité des conseillers que la municipalité parraine le cocktail d’ouverture du Symposium
     
     
    2011-05-350                   Projet d’intégration de la 3e voie avec Gesterra
     
                                           Ce dossier a été reporté à la prochaine rencontre.
     
     
    2011-05-351                   Dépôt du rapport du maire
     
     
    2011-05-352                   Dépôt de la correspondance
     
     
    2011-05-353                   Dépôt du rapport de l’inspecteur municipal
     
    Mme Lise Setlakwe, directrice générale par intérim, dépose les feuilles de temps de Monsieur Jean Luc Hamel et de Monsieur Martin Therrien tel qu’elles lui ont été remises.
     
    Aucun dépôt n’a été fait pour Monsieur Jean Luc Hamel pour le mois d’avril 2011.
     
     
    2011-05-354                   Dépôt du rapport final des heures de la voirie d’hiver
     
     
    2011-05-355                   Demande de gravier
     
    Monsieur Jean Luc Hamel a présenté ses demandes concernant le projet de gravelage du rang Desharnais.
     
    Les membres du conseil municipal ont pris note des demandes de Monsieur Hamel et spécifient qu’ils en discuteront lors de leur prochain caucus.
     
     
     
    2011-05-356                   Demande d’abats poussières
     
    Étant donné la quantité demandée d’abats poussières, soit 85,000 tonnes ainsi que le service d’épandage de ce produit, une demande de soumission sur invitation a été faite :
     
    Fournisseur Produit
    Chlorure de Calcium liquide 35%
    Prix total Prix Total
    taxes incluses
    Multi Routes 0.315 $26775.00 $30503.42
    Somavrac 0.305 $25925.00 $29535.06
    Martin Pépin 0.31 $26350.00 $30013.00
     
    Sur proposition de monsieur Denis Leclerc et appuyée par madame Maryse Beauchesne, il est résolu à l’unanimité des conseillers d’octroyer le contrat à Somavrac.
     
     
    2011-05-357                   Offre d’emploi pour un inspecteur municipal adjoint.
     
    Étant donné que Monsieur Matin Therrien a clairement spécifié qu’il n’était pas intéressé à prendre la relève de Monsieur Jean Luc Hamel lors de son éventuelle retraite ;
     
    Étant donné l’importance de former quelqu’un et faire en sorte que Monsieur Jean Luc Hamel ait le temps nécessaire de lui transmettre ses connaissances ;
     
    Sur proposition de madame Maryse Beauchesne et appuyé par monsieur Denis Leclerc, il est résolu à l’unanimité des conseillers d'ouvrir le poste d’inspecteur  municipal adjoint et ainsi de lancer l’offre d’emploi dans les journaux.
     
     
    2011-05-358                   Résolution du Programme d’aide à l’entretien du réseau routier local
     
    Attendu que le Ministère des Transports a versé une compensation de 205,381.00 $ pour l’entretien du réseau routier local pour l’année civile 2010 ;
     
    Attendu que les compensations distribuées à la municipalité visent l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts situés sur ces routes dont la responsabilité incombe à la municipalité ;
     
    Attendu que présente résolution sera accompagnée de l’annexe « A » identifiant les interventions réalisées par la municipalité sur les routes susmentionnées ;
     
    Attendu qu’un vérificateur externe vous présente dans les délais signifiés pour le dépôt de la reddition des comptes s’annexe « B »  ainsi qu’un rapport spécial dûment complété ;
     
    Pour ces motifs,  sur proposition de Madame Micheline Vaillancourt et appuyé par Monsieur Denis Leclerc, il est unanimement résolu et adopté à l’unanimité des conseillers que la municipalité de Chesterville informe le Ministère des Transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locale 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts situés sur ces routes dont la responsabilité incombe à la municipalité conformément aux objectifs du programme d’aide à l’entretien du réseau routier local.
     
     
    2011-05-359                   Dépôt d’une soumission pour la vérification de la signalisation routière de la municipalité
     
    Monsieur Fernand Raymond de Tray consultant a déposé une soumission pour la vérification de la signalisation routière de la municipalité.
     
     
    2011-05-360                   Dépôt du rapport du directeur des incendies
     
    Aucun rapport n’a été fait pour le mois d’avril 2011.
     
     
    2011-05-361                   Signature d’une nouvelle entente concernant l’entraide lors d’incendie avec les municipalités de Notre-Dame-de-Ham, de Tingwick et de St-Hélène de Chester
                                          
                                           Considérant qu’une grille de tarification concernant l’entraide mutuelle pour la protection contre l’incendie selon des tarifs proposés sur tout le territoire de la MRC D’Arthabaska ;
     
    Considérant que le schéma mentionne que deux municipalités peuvent s’entendre sur les modalités d’une entente concernant l’entraide lors d’incendie ;
     
    Considérant que des rencontres se sont tenues antérieurement afin d’étudier les résultats d’une année d’application du schéma de couverture de risque ;
     
    Considérant que les municipalités de Tingwick, de Notre-Dame-de-Ham et de Ste Hélène de Chester se sont entendues comme suit ;
     
    Entraide  (Fausse Alarme)
     
    • $1.00 par kilomètre parcouru pour chaque camion
    • Coût du salaire des pompiers identique à la facture remise par le chef du service incendie
    • 8.25% d’administration
     
     
     
     
     
     
    Entraide (Appel fondé)
     
    • $100.00 de l’heure pour chaque camion
    • Le coût du salaire des pompiers identique à la facture remise par le chef du service incendie
    • 8.25% d’administration
     
    En conséquence, sur une proposition de Madame Micheline Vaillancourt, appuyée par Madame Maryse Beauchesne, il est unanimement résolu d’accepter l’entente concernant l’entraide entre les municipalités mentionnées  ci-haut, lors d’incendie soit facturé tel que décrit précédemment.
     
     
    2011-05-362                   Dépôt du rapport d’activités de l’inspecteur en bâtiment, madame Marie Pier Bédard
     
    Madame Marie Pier Bédard dépose le rapport d’activités de la municipalité au 30 avril 2011.
     
     
    2011-05-363                   Dépôt du rapport du comité des loisirs et bibliothèque
     
    Aucun rapport n’a été fait pour le mois d’avril  2011.
     
     
    2011-05-364                   Dépôt du rapport du comité d’embellissement
     
    Mme Maryse Beauchesne a déposé une planification visuelle de l’entrée du village tel que prévu par le comité d’embellissement.
     
     
    2011-05-365                   Dépôt du rapport du comité du 150e
                                          
                                           Aucun rapport n’a été fait pour le mois d’avril 2011
     
     
    2011-05-366                   Dépôt du rapport du comité du MADA
                                          
                                           Aucun rapport n’a été fait pour le mois d’avril 2011
     
     
    2011-05-367                   Autorisation ClicSéQur
              Sur une proposition de Madame Micheline Vaillancourt, appuyée par Madame Maryse Beauchesne, il est résolu à l’unanimité des conseillers que Mme Lise Setlakwe procède à la demande ainsi qu’à la signature de tout document exigé pour l’obtention de droit ClicSéqur
     
     
     
    2011-05-368                   Questions du public
     
                                           Aucun public n’était présent lors de cette rencontre.
     
     
    2011-05-369                   A  21hr40, l’agenda étant épuisé, la séance est levée
                                                                                               
     
     
     
                                           ______________________                                       ____________________
                                           M Louis Lafleur                                  Mme Lise Setlakwe                        
                                           Maire                                                  Directrice générale par intérim