Séances du conseil municipal

Procès verbaux 2011

    PV 3 janvier 2005


    Procès verbal d’une séance ordinaire du conseil municipal de Chesterville tenue le 3 JANVIER 2005 à la salle municipale de l’école Saint-Paul à 20 heures
     
    Sont présents : Son Honneur le maire  Monsieur Luc Laroche,
    La conseillère Chantal Desharnais et les conseillers Messieurs ; LUC FLEURY, René Laroche, Renaud Monfette, et Alain Paris
     
    Est absent : monsieur daniel bédard
     
    1. Ouverture de la séance
    La séance est ouverte  à 20 heures par Monsieur le maire Luc Laroche.
     
    1. Lecture de l'ordre du jour
     
    1. Affaires découlant du procès verbal de la séance tenue le 1er novembre
    aucune question sur le procès verbal du 20 DÉCEMBRE 2004.  PAR CONTRE  À LA RÉSOLUTION NO 04-12-156, LE MOT ÉLECTRIQUE SERA MODIFIÉ PAR LE MOT TÉLÉPHONIQUE
     
    05-01-01
    1. Approbation du procès verbal
    La secrétaire-trésorière a fait parvenir à tous les membres du Conseil une copie du procès verbal de la séance du 13 DÉCEMBRE ET FAIT LA LECTURE DU PROCÈS VERBAL DU 20 DÉCEMBRE 2004.
     
    Sur proposition de Chantal Desharnais, appuyée de RENÉ lAROCHE , il est unanimement résolu que les procès verbaux des 13 et 20 décembre 2004 soientt approuvés tels que présentés.
     
    05-01-02
    1. Correspondance
    formation
    lyse côté est autorisée :
    1. à s’inscrire à la formation sur la législation et jurisprudence récentes qui aura lieu le 27 janvier 2005 à drummondville
    2. a prendre les dispositions nécessaires pour faire effectuer le recencement municipal en 2005.  si c’est possible embauché une personne dans le cadre d’un programme de subvention
     
    sûreté du québec
    sergent claude le bel sera le nouveau coordonnateur des relations avec notre municipalité.
    un court questionnaire à remplir par notre municipalité leur sera retourné en signalant que nous suggérons que les conventions collectives entre  les policiers de la ville de victoriaville et la sûreté du québec de la mrc d’arthabaska soient harmonisées afin de permettre un travail plus efficace.
     
    05-01-03
    6.0            Approbation des comptes
    Après la présentation des comptes , il est proposé par alain paris, appuyé de luc fleury,  et unanimement résolu d’accepter et payer les comptes du mois dont la liste est annexée au procès verbal.
    La secrétaire-trésorière certifie que des fonds sont disponibles pour les montants annexés dont le total se chiffre à 30821.18  pour l’année 2004 et 19230.02 pour l’année 2005.
     
    7.0            Rapport de l'inspecteur en bâtiments
    En octobre, novembre décembre, 3. permis de construction, 6 permis de rénovation et 1 permis d’installation septique ont été émis pour une valeur totale de  170 700.00$.
     
    8.0            Rapport de l’inspecteur municipal
    En l'absence de monsieur Réjean Ducharme, luc fleury nous informe que :
    1.-la ligne maitresse du réseau d’aqueduc et égouts est très usée
    1. la réserve de sable  pour l’hiver est utilisée à 50%
    2. réjean remercie les membres du conseil pour le congé accordé durant la période des fêtes
     

    8.0Rapport du service-incendie

    Monsieur renaud monfette  informe le conseil
    1. qu'il y a eu une sortie depuis la dernière réunion.
    2. qu’il s’occupe de commercer les négociations pour l’achat du camion-incendie
     
    05-01-04
    1. consultation pour les élevages porcins
    la mrc d’arthabaska nous demande de leur faire part de nos préocupations relativement à l’implantation des établissements porcins dans la zone agricole de notre municipalité.
    etant donné que les normes applicables du ministère de l’environnement sont très sévères, il est unanimement résolu que la municipalité de Chesterville n’ajoute aucun contingentement à l’implantation des porcheries sur son territoire.
     
    05-01-05
    11.0          avis de motion
    Chantal desharnais  donne avis de motion qu’à une séance subséquente il sera présenté un règlement, afin que toute construction soit munie d’une soupape de sûreté ou un dispositif de sûreté à l’intérieur et elle doit être localisée à un endroit facile d’accès pour éviter le refoulement des égouts:
     
    12.0      Questions du public
    personne ne se prévaut de la période de questions
     
    05-01-06
    13.0      Affaires nouvelles
    problème d’eau
    lors des dernières pluies, un amas d’eau s’est arrêté en arrière de la demeure de monsieur judes leclerc et a causé  des dommages à sa propriété. Au printemps, il est unanimement résolu d’autoriser l’inspecteur municipal à creuser un fossé afin de corriger la situation.
     
    parc industriel
    le 17 janvier, lors d’une séance spéciale, les industriels de la rue de la Plaisance seront invités pour connaître leur opinion relativement à l’installation des infrastructures pour déservir leur entreprise.
     
    14.0      clôture de la séance à 22 h 40
    Maire :__________________________________
     
    dir.gén.:_________________________________